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EDN

Acronym
BCCCompétences transversales
Semestre S3
ECTS3
UEs prerequises
ResponsableCécile CREN-DENIS François-Xavier CAO

Objectifs

Donner envie aux étudiants d’aller plus loin dans la compréhension des enjeux juridiques des activités numériques, et leur donner des clés de compréhension minimales afin qu’ils puissent se documenter par eux même sur des sources fiables afin d’approfondir leurs connaissances ou de savoir les mobiliser dans le cadre de leur parcours professionnel. À la fin du cours, les étudiants seront capables de chercher des informations de qualités pour répondre aux problématiques abordées dans le cadre du programme du cours.

Programme succinct

Le cours comporte deux parties : droit du numérique, 6 séances et éthique des données, 6 séances.

Pour la partie droit du numérique

Évaluation : La sixième et dernière séance sera dédiée à l’accomplissement d’un cas pratique guidée, présenté sous forme de QCM sans point négatif. Ce QCM pourra être effectué en ligne via un formulaire. Une note sur 20 sera alors attribuée à chaque étudiant.

Modalités pédagogiques : Aucun support ne sera nécessairement fourni, nécessairement, les étudiants sont donc encouragés à prendre des notes. L’objectif est de rendre le cours évolutif et de le construire avec l’apport de réponses aux questions posées par les étudiants.

Déroulement du cours : Le cours suivra l’avancée chronologique d’un projet informatique. Au fil des étapes successives de ce projet, des questions juridiques se poseront. Ces questions juridiques permettront d’aborder des concepts juridiques et des notions importantes à comprendre pour pouvoir mieux saisir les enjeux juridiques des activités informatiques qui seront abordées. Le cours se compose donc d’une succession de séquences thématiques. La structure de ces séquences étant donc la suivante :

  • Mise en situation factuelle et technique
  • Questionnement juridique sur les faits présentés (les étudiants devront chercher les problèmes soulevés par les faits présentés)
  • Apport de connaissances et résolution du problème juridique (avec citations de sources pertinentes pour aller plus loin si nécessaire)
  • Séances de questions-réponses et de débat avec les étudiants sur la séquence thématique

Au cours des étapes 1 à 3, les étudiants sont invités à poser leurs questions dans le chat. L’intervenant y répondra alors lors de l’étape 4. Lors de cette 4ème étape, les étudiants pourront aussi échanger de vive voix avec l’intervenant, notamment afin de discuter des implications pratiques des notions abordées et des réponses apportées.

  • Séquence 1 - Protection des inventions, des dessins et des marques
  • Séquence 2 - Protection des oeuvres numériques
  • Séquence 3 - Enjeux juridiques de l’interopérabilité
  • Séquence 4 - Le cadre contractuel des prestations de services informatiques

Compétences

Modalités d'évaluation

CC+SO


dernière modification : 28/06/2022 à 10:05:48